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1/ Propriété du site

Le site www.fouche1820.com est la propriété pleine et entière de la société Tisanes Fouché.

Tisanes Fouché
SARL au capital de 125 950 €
RCS B 490 669 538 à Versailles (78)
Siret : 49066953800012
Code activité : 4729Z
N° de TVA Intra-communautaire : FR 64 490 669 538

Adresse du siège social :
Tisanes Fouché
14 chemin du Moulin Brûlé
78550 HOUDAN
Tél. : 01 53 48 20 49
Fax. : 01 43 78 75 84
Courriel : commandes@fouche1820.com

 

2/ Responsable de la publication

Le responsable du contenu du site est : Monsieur Charles Fouché - charles.fouche@fouche1820.com
Le Data Protection Officer (DPO) en charge est : Monsieur Carol Fouché - carol.fouche@fouche1820.com

 

3/ Hébergement du site internet confié à : OVH - www.ovh.com

4/ Fichier déclaré à la CNIL - N° déclaration : 1228677

Conformément à la loi relative à l'Informatique et aux Libertés n° 78-17 du 6 janvier 1978 (modifiée), nous vous informons que ce site a fait l’objet d’une déclaration de traitement automatisé d’informations nominatives ou indirectement nominatives auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL).

5/ Informations nominatives

Les informations recueillies auprès des personnes par le biais des formulaires du site www.fouche1820.com sont utilisées pour un usage interne et pour mieux répondre à vos attentes.

Aucune information personnelle n'est collectée à votre insu.

Le renseignement des informations nominatives collectées dans le cadre de la vente à distance est obligatoire, ces informations étant nécessaires pour le traitement et la livraison des commandes, ainsi que pour l’établissement des factures. Ces informations sont strictement confidentielles, et ne sont conservées qu’à des fins de sécurité, afin de respecter les obligations légales et règlementaires.
Le défaut de renseignement implique le rejet automatique de la commande, car il n'en permet pas le traitement correcte.
Vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des informations nominatives vous concernant (art. 34 de la loi "Informatique et Libertés" du 6 janvier 1978).
Pour exercer ce droit, il vous suffit de vous adresser par courrier à l’adresse suivante :

Tisanes Fouché
Service des commandes

BP 330
94700 MAISONS-ALFORT
Tél. : 01 53 48 20 49
Fax. : 01 43 78 75 84
Courriel : commandes@fouche1820.com

 

6/ Propriété intellectuelle

L'intégralité de ce site et tous ces contenus sont protégés par les législations françaises et internationales relatives au droit d’auteur et à la propriété intellectuelle.
Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.
La reproduction de tout ou partie de ce site Internet sur un support quel qu'il soit, est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de la publication, conformément à l'article L.122-4 du Code de la Propriété Intellectuelle. De même, la technique de lien profond ("deep linking") est proscrite, c'est-à-dire que les pages du site ne doivent pas être imbriquées à l'intérieur des pages d'un autre site.
Le non-respect de cette interdiction constitue un acte de contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et/ou pénale de son auteur sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

Pour toutes utilisations, veuillez nous consulter.

Les marques éventuellement citées sur ce site sont déposées par les sociétés qui en sont propriétaires.

 

7/ Liens vers le site internet :www.fouche1820.com

Tisanes Fouché autorise toute personne à créer un lien vers son site internet, sous réserve que cette personne respecte les conditions générales décrite ci-après.

  • ne pas présenter d'informations trompeuses ou erronées concernant les services ou produits de Tisanes Fouché
  • ne pas présenter de façon inexacte les relations entre Tisanes Fouché et le créateur du lien
  • ne pas laisser entendre que Tisanes Fouché approuve ou sponsorise le créateur du lien, ni ses services ou produits
  • ne pas utiliser les logos ou habillages commerciaux ("trade dress") de Tisanes Fouché sans le consentement écrit préalable de Tisanes Fouché
  • ne doit comporter aucun contenu pouvant être interprété comme obscène, calomnieux, diffamatoire, pornographique ou inapproprié pour quelque âge que ce soit
  • ne doit comporter aucun contenu en infraction avec une loi
  • doit accepter que le lien puisse être supprimé à tout moment sur demande de Tisanes Fouché, si Tisanes Fouché souhaite exercer son droit de réserve et revenir sur son consentement envers l'existence du lien.

Il est possible de créer des liens vers le site www.fouché1820.com sous ses conditions, mais nul n'est autorisé à répliquer le site, ni à créer un environnement de bordure ou un espace de navigation (y compris au sein d'une application) autour d'un contenu du site www.fouche1820.com

8/ Liens vers des sites internet de tiers

Le site de la société Tisanes Fouché propose des liens vers des sites internet de tiers.
Ces sites, non-contrôlés par Tisanes Fouché, ne peuvent pas être considérés comme faisant partie du site de la société Tisanes Fouché qui n'a pas la maîtrise de leur contenu et décline par conséquence toute responsabilité quant aux informations qui y sont présentées. Tisanes Fouché fournit ces liens uniquement pour la commodité et l'information de l'utilisateur.

 

10/ Cookies

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11/ Crédits

Textes et images : Tisanes Fouché
Création graphique : Le Biscuit Masqué
Développement informatique : CreativeDev

Cette boutique en ligne a été créée à l'aide du logiciel PrestaShop.
Rendez-vous sur le blog e-commerce de PrestaShop pour vous tenir au courant des dernières actualités et obtenir des conseils sur la vente en ligne et la gestion d'un site d'e-commerce.

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